Marque enregistrée - Marque en vigueur

CIVITAL
M. Abdallah Sabbagh

Numéro de dépôt :
4311095
Date de dépôt :
29/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2026
CIVITAL de Abdallah Sabbagh

Présentation de la marque CIVITAL

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2016 par monsieur Abdallah Sabbagh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Abdallah Sabbagh domicilié(e) 97 rue du Chateau d'eau, B.P 40414 - 80100 - Abbeville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Condor Balnéo, M. Abdallah Sabbagh domicilié(e) 97 RUE Château d'eau, B.P 40414 - 80100 - ABBEVILLE - France.

La marque CIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIVITAL arrivera à expiration en date du 29 octobre 2026.

Abdallah Sabbagh a également déposé les autres marques suivantes : PEDITHERAPIE , ONDO , CONDOR , CIVITAL


M. Abdallah Sabbagh - 97 rue du Chateau d'eau, B.P 40414 - 80100 - Abbeville - France


Condor Balnéo, M. Abdallah Sabbagh - 97 RUE Château d'eau, B.P 40414 - 80100 - ABBEVILLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).